LA BRASSERIE DU PAYS BASQUE 1999
Présentation de la marque LA BRASSERIE DU PAYS BASQUE 1999
Déposée par voie électronique le 21 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BRASSERIE DU PAYS BASQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BRASSERIE DU PAYS BASQUE 1999 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA BRASSERIE DU PAYS BASQUE 1999 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309262.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BRASSERIE DU PAYS BASQUE 1999 arrivera à expiration en date du 21 octobre 2026.
LA BRASSERIE DU PAYS BASQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06